Daniel Becard
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Becard (Daniel)
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
membre suppléant
Groupe:
Fonds national pour l'archéologie préventive (FNAP)
suppleant
JORFTEXT000024481118
(source JORF)
nomination
19 Août 2011
19/08/2011
De:
Bécard (Daniel)
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
II. - Au titre des représentants de l'Etat
1
Sur proposition du ministre chargé du budget
membre suppléant
Groupe:
Fonds national pour l'archéologie préventive (FNAP)
suppleant
JORFTEXT000000630074
(source JORF)
nomination
05 Mars 2005
05/03/2005